Règlement d'Ordre Intérieur

ecolevuecourprojetetablissement2

Le règlement d’ordre intérieur est le code de conduite en vigueur dans l’établissement. Il précise notamment les dispositions relatives :

  • aux sanctions disciplinaires
  • aux absences justifiées et à leur durée

Si l’élève est mineur, ce règlement est porté à la connaissance de ses parents ou de la personne investie de l’autorité parentale avant qu’il soit procédé à son inscription.

Si l’élève est majeur, son inscription dans l’établissement scolaire implique son adhésion au règlement d’ordre intérieur.

Notre établissement a également mis en place un document complémentaire : les modalités d'application du règlement d'ordre intérieur, qui précise certaines dispositions pratiques du règlement.

pdfTéléchargez ici le règlement d'ordre intérieur de l'établissement.

pdfTéléchargez les modalités du règlement d'odre intérieur.

 

 

 

 

WBE

Bervoets-accueil

AFT
ADEPS